Site officiel de Vin et Société

Ce site n'a pas vocation à faire la promotion du vin mais à offrir des repères aux consommateurs de vin et à les engager à adopter une attitude responsable. Il répond aux recommandations de la Commission européenne qui souhaite améliorer la prévention des consommations d'alcool à risque et promouvoir la modération. Il est rappelé que l'abus d'alcool est dangereux pour la santé, à consommer avec modération.
L'Association Vin et Société ne saurait être tenue responsable, à quel titre que ce soit, des dommages directs ou indirects que pourraient résulter de l'utilisation des informations générales contenues dans ce site. Toute utilisation qui sera faite des informations de ce site sera sous la seule et entière responsabilité de l’internaute. Pour des informations adaptées à sa santé, l'Association Vin et Societé conseille de s'orienter vers son médecin traitant.

Responsable du site

Delphine Blanc

Création et direction artistique

Agence Dartagnan
9 rue Xavier Marmier
BP 21 463
25008 BESANCON Cedex 3

Droits d’auteurs

Le présent site constitue une µuvre dont l'association Vin et Société est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les divers éléments du site web (la forme, la mise en page, le fonds, la structure …) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse de l'association Vin et Société. Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes µuvres intégrées dans le site sont la propriété de l'association Vin et Société ou de leurs auteurs. Les reproductions, les transmissions, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, du dit site et des µuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l’article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces µuvres multimédias. Toutes personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

Etablissements de liens vers le site officiel de l'association Vin et Société

L'association Vin et Société autorise sur demande la mise en place d’un lien hypertexte vers le site officiel de Vin et Société pour tous les sites internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Le lien doit aboutir à la page d’accueil du site (home page) et le site officiel de Vin et Société doit apparaître dans une nouvelle fenêtre. Les pages du site ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site (Frame). Sauf autorisation spécifique qui pourra être accordée au cas par cas, un lien direct vers une page interne au site est interdite. La demande d’établissement de lien hypertexte à partir du site officiel de l'association Vin et Société doit être faite par mail sur la boite aux lettres du site. Dans tous les cas d’espèce, l'association Vin et Société se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.

Droit des bases de données

Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d’auteur.